Artistes freelances : cette obligation 2026 peut vous coûter 15 000 € d'amende... (et 95 % d'entre vous ne sont même pas au courant)

Publié le 10 juillet 2026 par Spartan de DPS dans Conseils - 0

Ahh, la facturation électronique. On l'entend partout en ce moment… mais qu'est-ce que c'est que ce nouveau truc? Est-ce que nous, artistes freelance, on est concerné? Qu'est-ce que ça change? Est-ce que ça va coûter de l'argent?

Bref une nouvelle source de stress ! Mais je te rassure, on va voir ça dans cet article point par point et tu vas voir que c'est pas si terrible que ça. Même si soyons honnêtes, on s'en serait bien passés….

Et mieux que ça ! Je vais même te présenter et te conseiller une plateforme pour gérer tes facturations électroniques qui est gratuite et qu'on a pu tester !

En réalité, la réforme change surtout la façon d'envoyer et de recevoir les factures, pas le fait de facturer lui-même. Si tu es micro-entrepreneur ou artiste-auteur, tu es concerné, même si tu ne factures pas de TVA parce que tu es en franchise en base.

C'est parti !

Déjà, la facturation électronique, c'est quoi cette nouvelle réforme obligatoire en 2026 ?

Pour faire simple : à partir de Septembre 2026, toutes les entreprises françaises (y compris les indépendants, micro-entrepreneurs, artistes-auteurs et freelances) vont devoir être en capacité de recevoir leurs factures sous un format électronique structuré via une plateforme agréée par l'État.

Concrètemen une facture électronique, ce n'est pas juste une facture sous format numérique (ou encore un PDF), c'est un fichier structuré qui contient des données lisibles directement par l'administration fiscale.

En clair : si un fournisseur (exemple Adobe pour ton abonnement Photoshop, Google) ou une grande agence t'envoie une facture électronique au nom de ta société, par exemple, il faut que tu aies un "point de réception" officiel.

L'État parle de plateforme de dématérialisation partenaire, souvent abrégée en PDP. C'est elle qui sert d'intermédiaire pour faire circuler les factures électroniques entre entreprises, et au bon format. Les impôts ont d'ailleurs commencé à publier une liste de plateformes agréées, et cette liste s'enrichit progressivement. Concrètement c'est comme un site web ou une application agréés où tu pourras recevoir ou rentrer et envoyer tes factures au bon format.

Côté calendrier, deux dates à retenir : le 1er septembre 2026, où tu devras être capable de recevoir les factures électroniques via ta plateforme, et le 1er septembre 2027, où tu devras aussi les émettre par ce canal pour tes clients pros français.

Alors dans tout ça, quelle plateforme choisir pour avoir sa facturation électronique ?

Concrètement, suis-je concerné ?

Dans la très grande majorité des cas, oui.

La réforme s'applique aux assujettis à la TVA établis en France, y compris lorsqu'ils ne sont pas redevables de la TVA, par exemple parce qu'ils sont en franchise en base. C'est un point très important : ne pas facturer de TVA ne veut pas dire échapper à la réforme.

Donc :

• si tu es micro-entrepreneur en franchise de TVA, tu es quand même concerné ;
• si tu es artiste-auteur en franchise de TVA, tu es quand même concerné si ton activité entre dans le champ ;
• si tu factures surtout des professionnels, tu es très clairement concerné ;
• si tu factures surtout des particuliers, tu n'es pas dans la même case, mais tu n'es pas "hors réforme" pour autant.

Attention : tu es concerné même si tu es en franchise de TVA

Il ne faut surtout pas te dire : "je suis en franchise de TVA, donc je ne suis pas concerné"

C'est faux. Donc même si tu as cette mention sur ta facture :

"TVA non applicable, art. 293 B du CGI"

tu entres quand même dans la logique de réception des factures électroniques et, selon les cas, d'émission ou de e-reporting.

Micro-entrepreneur et artiste-auteur, est-ce pareil ?

• un micro-entrepreneur comme un artiste-auteur qui facture à des entreprises françaises sera concerné
• un indépendant qui facture surtout des particuliers, il sera moins dans la facture électronique B2B et davantage dans le e-reporting ;
• et indépendamment du statut, si tu factures une entité publique, tu restes dans la logique Chorus Pro pour ce secteur.

Dans le cas où tu es artiste-auteur, vend surtout à des particuliers, par exemple des tirages, quelques commandes, etc…

Tu n'as pas le profil typique du B2B pur. Si tu factures à des particuliers, tu peux continuer d'envoyer tes factures en direct sans t'embêter avec la facturation électronique, par contre tu pourras être concerné par le e-reporting de ces ventes.

Et aussi à partir du 1er septembre 2026, tu devras quand même être capable de recevoir les factures électroniques de tes fournisseurs professionnels via une plateforme.

Le cas des achats : la règle du SIRET

D'ailleurs pour que ce soit vraiment bien clair dans ton esprit, que tu sois en micro-entreprise ou artiste-auteur, tu es concerné par la réception de factures électroniques seulement si tu fais un achat que tu fais passer sur ton activité, que tu fais au nom de ton entreprise.

Par exemple si tu achètes un ordinateur à titre personnel, tu n'auras pas besoin de t'embêter avec la facturation électronique. Mais si tu achètes un ordinateur ou des cartes de visite au nom de ta micro-entreprise ou de ton activité d'artiste-auteur, alors tu es dans le cadre de la facturation électronique et tu devras recevoir cette facture via la plateforme PDP.

Donc la règle est très simple : si sur ta facture d'achat, tu la mets au nom de ton activité, donc qu'il y a ton numéro de SIRET qui facture dessus, que ce n'est pas pour ton compte perso, alors tu seras dans le cas de la facturation électronique.

Facturation électronique ou e-reporting ? Les cas concrets

La question la plus importante : dans quels cas suis-je en facturation électronique, et dans quels cas suis-je seulement en e-reporting ? Là, c'est le cœur du sujet. Il faut distinguer la facturation électronique au sens strict, et le e-reporting (la transmission de données à l'administration pour certaines opérations qui ne passent pas par la facture électronique B2B domestique).

Cas 1 : Tu factures un professionnel français assujetti à la TVA. Exemple : tu es micro-entrepreneur et tu factures une agence de communication française. Là, on est typiquement dans le cœur de la réforme : tu vas devoir faire une facturation électronique obligatoirement.

Cas 2 : Tu factures un particulier. Exemple : tu vends une illustration, une affiche, une séance photo, un atelier créatif à un particulier. Là, on n'est pas dans la facture électronique B2B domestique. En revanche, si tu es un assujetti à la TVA établi en France, tu es a minima concerné par le e-reporting de ces opérations. Autrement dit, tu ne bascules pas forcément dans l'envoi d'une facture électronique à ton client particulier, mais certaines données devront remonter à l'administration via ta plateforme.

Cas 3 : Tu factures un client étranger. Exemple : tu fais une couverture de livre pour un éditeur belge, ou une illustration pour une marque canadienne. Là encore, on n'est pas dans le cœur de la facture électronique B2B entre deux entreprises françaises établies en France. En revanche, les opérations avec des clients étrangers entrent, selon les cas, dans le e-reporting.

Cas 4 : Tu travailles avec une administration ou une collectivité. Exemple : tu factures une mairie, un musée public, une école publique, une université, un hôpital. Là, il faut distinguer le secteur public : Chorus Pro reste la plateforme de référence pour la facturation du secteur public. Tous les titulaires d'un marché public doivent transmettre leurs factures via Chorus Pro, et à partir de 2026 Chorus Pro reste le point de référence pour les entités publiques.

Pour info, j'ai déjà eu à faire des facturations via Chorus Pro pour certains élèves qui voulaient acheter des cours au travers de leur département, mairie ou autre… Et c'est un peu galère la première fois, ça rajoute clairement quelques étapes mais rien d'insurmontable si le client t'aide un peu.

Les 4 étapes pour te mettre en règle avec la facturation électronique

Étape 1 : vérifie que tu es concerné ou non

Déjà sur les achats : Est-ce que tu fais - ou tu comptes - faire passer des achats sur ta micro-entreprise ou ton activité d'artiste-auteur ? Ou alors est-ce que tu prévois d'avoir très peu d'achats ou de les faire à titre personnel?

Ensuite sur les facturations que tu vas faire à tes clients, il faut te demander :

• Est-ce que ces clients seront des entreprises?
• Est-ce que ces clients seront des particuliers?
• Est-ce que ces clients seront des mairies ou autres institutions publiques?
• Est-ce que ce seront des entreprises étrangères ?

Si tu as bien suivi cet article, tu auras compris que, dans le premier cas, tu seras concerné par l'émission de factures électroniques à partir de 2027.

Autrement dit, si tes clients sont des entreprises françaises. Si ce sont des entreprises étrangères ou des particuliers, il n'en y a pas besoin et si tes clients sont des institutions publiques, ça se passe sur Chorus Pro, qui est une plateforme déjà en place depuis longtemps.

Étape 2 : choisir ta plateforme

Le gouvernement indique qu'au plus tard le 1er septembre 2026, tu dois avoir choisi une plateforme agréée pour recevoir les factures électroniques.

Étape 3 : vérifier ton outil de facturation si tu en as déjà un

Je pense que la majorité d'entre vous n'auront pas de logiciel de facturation et feront comme moi. Je les ai toujours faites à la main, par exemple en PDF, mais si jamais tu utilises ou tu compte utiliser un logiciel de facturation, vérifie bien que ton logiciel actuel : est compatible avec une PDP, sait produire les bonnes données et t'aidera à gérer les cas B2B, B2C, étranger et secteur public.

Étape 4 : utiliser ta plateforme PDP

Quand ce sera le moment pour toi, tout simplement !

Indy : l'outil gratuit pour les freelances qui résout la facturation électronique

Il y a plusieurs mois maintenant, une société m'avait contacté pour me proposer de parler de leur produit à la communauté DPS.

"Encore une demande de plus ?
Not interested. Laissez les membres de DPS tranquilles."

D'habitude, je ne regarde même pas... mais là j'ai bien fait.

Pour une fois, c'est un BON produit qu'on m'a proposé, qui est destiné aux freelances et que Yoann de l'équipe DPS a testé durant plus de 6 mois pour qu'on se fasse une idée. J'ai moi-même jeté un oeil à l'interface, au prix, aux services proposés…

Et ça a l'air vraiment bien foutu et c'est GRATUIT.

Il y a même une version premium payante qui s'occupe de faire les déclarations et d'autres taches pour toi.

J'ai donc décidé de te parler d'Indy.

Alors, ça sert à quoi Indy ? Voici le problème qu'ils veulent résoudre :

« Pourquoi est-ce que je passe encore des heures à bricoler ma compta ? On est en 2026... il n'y a pas plus simple ? »

Indy, c'est une solution tout-en-un pensée pour les petits indépendants comme nous :

• Tu peux profiter d'une comptabilité automatisée (tes transactions sont importées et classées toutes seules, fini les tableaux Excel et compagnie)
• Tu as des factures & devis 100 % conformes que tu personnalises et envoies en 2 clics
• Tu peux convertir un devis en facture (inutile de te dire le gain de temps…)
• Tu as un compte bancaire pro 100 % en ligne avec IBAN français + carte bancaire gratuitement (c'est généralement une centaine d'euros par an)
• Et maintenant tu as la facturation électronique déjà prête dedans

Exemple de l'interface, très épurée et fonctionnelle

Et si tu prends l'option premium (30 jours satisfait ou remboursé), l'outil devient un véritable assistant comptable :

• Déclaration de Chiffre d'Affaires automatisée : Indy remplit et envoie ta déclaration directement à l'URSSAF (plus besoin d'aller sur le site de l'URSSAF)
• Gestion de tes déclarations de TVA
• Si tu es assujetti, Indy calcule tout et télétransmet ta déclaration de TVA aux impôts à ta place après ta vérification
• Aide à la déclaration de revenus : L'outil te dit exactement quoi remplir dans ta déclaration d'impôts annuelle (la fameuse case 2042-C-PRO)
• Relance de facture impayées, etc...

Et en théorie, le support client est réactif : tu as accès à de vrais conseillers par chat pour t'aider si tu es bloqué.

Ton espace de pilotage qui te permet de catégoriser tes dépenses, définir ta TVA etc

Si je t'en parle aujourd'hui, c'est justement parce que :

✅ Les principales options sont incluses dans le compte gratuit (et le premium est vraiment pour ceux qui veulent rien gérer et se la couler douce comme Léonardus, ce qui est vraiment un gros plus)

✅ Indy est noté 4.8/5 sur Trustpilot avec 11347 avis

✅ Et que l'équipe semble réactive en cas de pépin même si ça on n'a pas pu le tester directement dans une situation urgente.

✅ Ca fait 1 an que Yoann s'en sert et il en est vraiment satisfait, donc ça a passé le test qualité.

L'outil de création de facture électronique / devis personnalisable. Simple, et très pratique !

Si jamais tu as déjà ton compte pro, tu peux simplement connecter ton compte à Indy et l'outil s'occupe de tout récupérer automatiquement pour classer, préparer tes déclarations, te rappeler les échéances, etc.

Petite précision pour les Artistes Auteurs : Indy ne gère pas encore l'automatisation complète de tes déclarations sociales spécifiques (qui sont différentes des auto-entrepreneurs). Cependant, la bonne nouvelle, c'est que tu peux (et devrais !) utiliser la version gratuite. Tu bénéficies du Compte Pro gratuit, de la carte Mastercard et du logiciel de facturation électronique conforme. C'est tout ce qu'il te faut pour démarrer proprement sans frais.

Tu peux tester en quelques minutes :

• Voici le lien pour t'inscrire
• Il faut choisir "Micro-entrepreneur", remplir quelques questions et quelques champs (y compris si tu es artiste-auteur)
• Tu as ensuite le choix entre ouvrir ton compte pro gratuit, ou connecter ton compte bancaire

Et voila !

FAQ : la facturation électronique pour les artistes freelances

Voici les réponses aux questions qui reviennent le plus souvent sur le sujet. Histoire que tu aies tout au même endroit.

La facturation électronique, c'est obligatoire pour les auto-entrepreneurs en 2026 ?

À partir de septembre 2026, tu auras l'obligation de recevoir des factures électroniques d'entreprises françaises. Tu vas donc devoir choisir une plateforme (PDP) et tester la réception des factures via cette plateforme : tu ne les recevras plus juste par email. Ensuite, à partir de septembre 2027, tu cesseras d'envoyer de simples PDF par mail à tes clients pros français, sauf cas hors champ.

Les artistes-auteurs sont-ils concernés autant que les micro-entrepreneurs ?

Un micro-entrepreneur comme un artiste-auteur qui facture à des entreprises françaises sera concerné. Un indépendant qui facture surtout des particuliers sera moins dans la facture électronique B2B et davantage dans le e-reporting. Et indépendamment du statut, si tu factures une entité publique, tu restes dans la logique Chorus Pro pour ce secteur.

Je suis en franchise de TVA, je suis quand même concerné ?

Oui. Il ne faut surtout pas te dire "je suis en franchise de TVA, donc je ne suis pas concerné", c'est faux. Même si tu as la mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" sur ta facture, tu entres quand même dans la logique de réception des factures électroniques et, selon les cas, d'émission ou de e-reporting. Et tu gardes bien toutes tes mentions obligatoires, y compris le 293 B.

Je vends surtout à des particuliers (tirages, commandes…), ça me concerne ?

Tu n'as pas le profil typique du B2B pur. Si tu factures des particuliers, tu peux continuer d'envoyer tes factures en direct sans t'embêter avec la facturation électronique ; par contre tu pourras être concerné par le e-reporting de ces ventes. Et surtout, à partir du 1er septembre 2026, tu devras quand même être capable de recevoir les factures électroniques de tes fournisseurs professionnels via une plateforme.

Et si je facture un client étranger ?

Tu n'es pas dans le cœur de la facture électronique B2B entre deux entreprises françaises. Tu continues d'envoyer ta facture comme avant, mais ces opérations avec des clients étrangers entrent, selon les cas, dans le e-reporting.

Et si je facture une mairie ou un musée public ?

Le secteur public a sa propre plateforme : Chorus Pro reste la référence pour facturer toute entité publique (mairies, musées, écoles, universités, hôpitaux…). C'est un peu galère la première fois, ça rajoute quelques étapes, mais rien d'insurmontable si le client t'aide un peu.

Mes achats professionnels sont-ils concernés ?

Uniquement si tu fais passer l'achat sur ton activité, au nom de ton entreprise. La règle est très simple : si sur ta facture d'achat il y a ton numéro de SIRET (donc que ce n'est pas pour ton compte perso), alors tu es dans le cadre de la facturation électronique et tu devras recevoir cette facture via la plateforme PDP. Un ordinateur acheté à titre personnel, lui, n'est pas concerné.

Concrètement, par quoi je commence ?

Le gouvernement indique qu'au plus tard le 1er septembre 2026, tu dois avoir choisi une plateforme agréée pour recevoir les factures électroniques. Vérifie aussi, si tu utilises déjà un logiciel de facturation, qu'il est compatible avec une PDP et sait gérer les cas B2B, B2C, étranger et secteur public. Et si tu fais tes factures à la main en PDF comme beaucoup d'entre nous, il te suffit de choisir ta plateforme le moment venu.

On peut encore envoyer des factures PDF par mail en 2026 ?

Pour tes clients pros français, ça se termine à partir de septembre 2027 : les factures passeront par une plateforme agréée. Pour tes clients particuliers et étrangers, l'envoi en direct reste possible, avec du e-reporting derrière selon les cas. Bref, c'est fini la belle époque de l'envoi de la facture simplement en PDF par email…

Quel est le meilleur outil gratuit pour s'en occuper ?

Pour les freelances, micro-entrepreneurs et artistes, on recommande Indy, qui propose un compte pro, une carte bancaire et un logiciel de facturation électronique conforme, le tout gratuitement pour la majorité des besoins d'un artiste freelance.

Pour aller plus loin : une vidéo de cours complète sur la facturation électronique

Si jamais tu as encore des doutes sur la compréhension de tout ça, je t'invite à regarder la vidéo de cours dédiée dans mes cours Le monde professionnel et le freelance pour artistes. Et bien sûr comme toujours n'hésite pas à recroiser les informations que je donne dans les cours avec d'autres sources, surtout que les lois évoluent rapidement.

Et au passage, rapide petite présentation de ces cours si jamais tu ne les connais pas. Ce sont vraiment un incontournable dans le paysage de l'art francophone depuis de nombreuses années.

✅ Ils ont déjà aidé des centaines d'artistes à mieux comprendre le monde professionnel et le freelance. 

✅ Ils sont notés 4,8 sur 5 avec 87 notes.

✅ Il y a 140 vidéos dedans allant du sujet des status, au fonctionnement du monde professionnel des artistes, à la gestion de projet, la facturation, les droits d'auteur, la productivité, etc... 

✅ Et il y a même plein de modèles de documents (devis, factures, CGV, contrats...) et des emails-type pour gérer des clients.

Leur but est simple : la vaste majorité des élèves qui sortent d'écoles d'art n'ont RIEN appris sur le monde professionnel qui les attendra après les études... car dans 95% des cas, ce qui est enseigné n'est pas du tout aligné avec les attentes des studios ou clients.

Tous les artistes devraient y être beaucoup mieux préparés et c'est là le but de ces cours.

Pour plus d'infos, je te renvoie vers la page de présentation des cours.

PS : Par transparence, je t'informe aussi que si jamais l'un de vous s'inscrit ou prend la version Premium, DPSchool touche une petite commission. Cela dit, tu l'as vu, je ne vous pousse pas à prendre la version payante, la version gratuite suffira sûrement largement pour de nombreux profils. Je t'ai écrit cet article car je crois sincèrement que l'outil est cool et qu'il peut faciliter la vie aux artistes… et si en plus c'est gratuit pourquoi s'en priver… 😉

Si certains d'entre vous s'inscrivent, n'hésitez pas à nous faire un retour, soit sur le forum, soit en nous faisant un petit mail. Je suis curieux de voir si ça vous est utile et si ça tient ses promesses comme pour Yoann.

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Spartan