Comment calculer le prix des droits d'auteur ?

Publié le 21 mars 2018 par noirzenith dans Conseils - business, droit d'auteur, tarif - 30

Bonjour à tous ! Je suis ravi d'écrire mon premier article pour Digital Painting School. Un petit mot sur votre serviteur avant de commencer. Je m'appelle Martin, je suis diplômé de la Sorbonne en droit du numérique, j'ai travaillé sur les droits d'auteur dans de grandes entreprises françaises (télévisuelles, CAC 40, etc.). Dernièrement, j'ai décidé de suivre ma passion et d'ouvrir le blog narrationetcafeine.fr traitant de la création d'histoires. Je suis également élève de la formation indispensable de Digital Painting School. Dans ce cadre, Spartan et moi avons décidé de collaborer et de vous proposer deux articles. Le premier sur Digital Painting School, sur le prix des droits d'auteur. Le deuxième sur narrationetcafeine.fr, traitant de la protection contre le vol d'oeuvres.

Maintenant que les présentations sont faites, je voudrais essayer de dénouer avec vous une galère intersidérale : le calcul du prix des droits d'auteur.

En effet, nombre de professionnels facturent n'importe comment et tirent vers le bas les prix du marché, accusant la précarité du milieu. La vérité, c'est qu'ils sont mal informés et qu'ils souffrent d'une mauvaise facturation.

Cet article a donc vocation à aider les créateurs pour ne pas tomber dans cet écueil. Alors si vous ne savez pas comment calculer le prix de vos droits d'auteur (et plus généralement de vos prestations), je vous livre dans cette chronique des astuces pour y arriver.

 

Pourcentage versus forfait


Photo de Emily Morter sur Unsplash

En principe, les droits d'auteur sont toujours calculés sur la base d'un pourcentage des recettes d'exploitation de l’œuvre (rémunération proportionnelle). Le calcul doit être effectué chaque année, pour toute la durée d'exploitation de votre œuvre.

Concrètement, cela veut dire que chaque année vous allez toucher un pourcentage sur le total des ventes hors taxes. Par exemple, sur trois ans d'exploitation, vous toucherez 10 % du total des ventes des années 2018, 2019 et 2020.

Dans la pratique, beaucoup d'auteurs sont au forfait, c'est à dire que vous allez facturer un prix au lieu d'un pourcentage. Cette notion de forfait en droit correspond à l'acte de donner un prix (soit au taux horaire/jour, soit en faisant un forfait global).

Par exemple, le forfait peut correspondre soit à 300 euros pour un forfait global, soit à 60 euros l'heure. Petite précision, vous ne toucherez pas un pourcentage sur les ventes chaque année.

La question que vous vous posez sûrement c'est : comment savoir si je suis au forfait ou au pourcentage ?

La réponse est simple, si vous travaillez pour un client, il y a de fortes chances que vous soyez au forfait, sauf si vous êtes:

  • écrivain/scénariste
  • auteurs de BD/manga
  • traducteur
  • réalisateur

Cette liste n'est bien sûr pas exhaustive. Si vous avez un doute, le droit dispose que le forfait est une exception qui concerne uniquement:

  • les œuvres accessoires d'une autre œuvre ou d'un produit (packaging, concept art, etc)
  • les œuvres pour lesquelles il est impossible de déterminer la base de calcul des ventes. En gros, quand le bénéfice créé par l'oeuvre ne se voit pas directement (publicité, logo de site, etc).
  • les œuvres logiciels (grosso modo prestataire dans un jeu vidéo, une appli, etc)

Pour schématiser, le forfait concerne surtout les graphistes, les directeurs artistiques, et les concept artists. Les autres professions artistiques seront plutôt au pourcentage.

Maintenant qu'on a vu comment savoir si on doit facturer un prix ou un pourcentage. Voyons comment établir tout ça.

 

 

Le calcul du pourcentage

Photo de Amador Loureiro sur Unsplash

Sachez qu'au pourcentage la marge de manœuvre de négociation est souvent réduite. En effet, les entreprises vont presque toujours se référer à des barèmes internes. Je vous propose quand même un petit panorama non-exhaustif des pourcentages auxquels vous pourrez prétendre.

Pour les maisons d'éditions, le pourcentage oscillera généralement entre 5 à 10 % du total des ventes hors taxes, selon la maison d'édition et votre notoriété. Bien sûr, cela ne concerne pas l'auto-édition ou l'édition à compte d'auteur où vous serez plutôt aux alentours de 100 %. Vous pouvez être à moins pour l'édition à compte d'auteur (mais je ne vais pas m'étendre sur le sujet, n'étant pas convaincu par ce type d'édition). Pour une distinction entre les différents types d'édition, je vous renvoie sur un article très bien fait sur le sujet.

Pour les auteurs de BD/manga, le pourcentage oscille entre 8 à 10 % du total des ventes HT.

Pour les photographes, vous avez de la chance. L'UPP vend un barème avec les pourcentages pratiqués dans la profession.

J'en termine là avec ce panorama, et je vous explique la méthode pour facturer le prix des œuvres au forfait.

 

 

Le calcul du prix des droits d'auteur


Photo de Jonathan Daniels sur Unsplash

Tout d'abord, sachez qu'il n'existe pas de méthode universelle pour calculer le prix des droits d'auteur. C'est d'ailleurs pour ça qu'il y a tant de problèmes à ce sujet. La méthode que je vous propose plus loin constitue une solution issue de mes recherches, de mon expérience et de mes réflexions. Elle n'est pas parfaite mais a été conçue pour être relativement simple et juste.

Avant de commencer, je voulais vous partager deux outils pour calculer les droits d'auteur. Ils sont loin d'être parfaits, mais si vous n'avez pas envie de vous prendre la tête à calculer, ils peuvent vous aider : calkulator et kobone.

La parenthèse étant fermée, je vous propose de vous expliquer ma méthode des 10 %.

La méthode des 10 % consiste d'abord à calculer un prix horaire à la journée. Pour ce faire, commencez par :

  • 1. Dresser l'ensemble de vos charges par mois (assurances, internet, téléphone, loyer, sorties, vêtements, nourritures, gaz, électricité, impôts, emprunts, cotisations sociales, charges d'entreprise etc). Cela vous donne la somme minimum que vous devez gagner pour vivre.
  • 2. A partir de cette somme, déterminez combien vous voulez mettre de côté par mois. Et rajoutez cette somme à la précédente. Cela vous donne votre « salaire » par mois. Par exemple, vous devez gagner au minimum 1200 euros pour faire face au charge et vous voulez mettre 600 euros de côté, il vous faudra 1800 euros par mois (1200+600=1800).
  • 3. Divisez cette somme par 30 pour avoir votre tarif jour. Par exemple, 1800/30= 60 euros par jour.
  • 4. Une fois votre tarif jour en poche. Il faut déterminer votre tarif à l'heure. Pour cela calez vous sur les 35h avec une semaine de 5 jours (repos les week-end). Cela vous fait donc 7h de travail par jour pour arriver au 35h. Par conséquent, pour trouver votre tarif horaire, divisez votre tarif jour par 7. Par exemple, pour 60 euros par jour, il vous faudra facturer 8,6 euros l'heure (60/7=8,6 environ).

Voilà, vous avez votre tarif horaire calculé comme tout bon salarié….sauf que vous n'êtes pas salarié. Il faut rajouter des majorations à ce prix horaire.

En effet, vous ne bénéficiez pas du chômage. Vous n'êtes pas non plus payé quand vous êtes malade. Ajoutez donc une majoration de 10 % à votre taux horaire pour compenser ce phénomène.

Par exemple, vous devrez facturer à 9,50 euros pour un prix horaire de 8,60 euros (10 % de 8,60= 0,86 soit environ 0,90 ; 0,90+8,60=9,50).

Rajoutez ensuite 10% pour les congés payés et les heures supplémentaires (ok, vous n'êtes pas salariés. Pour autant, vous voudrez parfois prendre des jours off).

De même, vous n'allez pas travailler 100 % à produire et à vendre vos œuvres. Vous allez devoir démarcher ou attendre que vos œuvres se vendent. Ajoutez une nouvelle majoration de 10 % du prix horaire.

Selon votre expérience, et les droits d'auteur qu'on vous demande rajoutez une à plusieurs majorations de 10 % sur le prix horaire. Cela fera office de calcul du prix de votre prestation + du prix des droits d'auteur.

Par exemple, 10 % pour une exploitation exclusive, 10 % pour une exploitation pour le monde entier, 10 % pour traduire et exploiter votre œuvre en toutes langues, 10 % si vous êtes spécialiste etc.

Enfin, augmentez encore de 10 % le prix horaire pour prévoir une marge de négociation/de rabais. Voilà, vous avez votre prix définitif !

Avant de finir, je voudrais faire deux remarques:

  1. Si vous savez combien de jours vous travaillez en moyenne par mois, vous pouvez vous passer de la majoration de 10% sur le démarchage. A la place, lors de l'étape 3 de la méthode, au lieu de diviser votre somme minimum pour vivre par 30, divisez la par votre moyenne de jours travaillés, appliquez ensuite les majorations normalement. Par exemple, si vous travaillez en moyenne 20j par mois et que vous devez gagner 2000 euros par mois (minimum+somme à mettre de côté), il vous suffit de diviser 2000 par 20 pour savoir combien vous devez facturer à la journée, soit 100 euros dans notre exemple (2000/20=100).
  2. Si vous êtes débutant et que vous n'arrivez pas à calculer vos charges d'entreprise. Calculez vos charges personnelles normalement (loyer, assurance, etc) puis vous rajouterez une majoration supplémentaire de 50% pour symboliser les charges d'entreprise(25% impôts, 15% cotisations sociales, 10% frais matériels). Sachez néanmoins que les pourcentages que je vous donne restent simplifiés, même s'ils essayent de coller au mieux à la réalité.

EDITO: les exemples ne reflètent pas les prix du marché, ils sont là juste pour illustrer le fonctionnement de la méthode. Pour vous donner un ordre d'idée, si votre prix à la journée est inférieur à 250 euros vous avez probablement sous-estimé vos charges (ou alors vous vivez dans un pays étranger, dans ce cas c'est possible, si le coût de la vie est inférieur à celui de la France).

 

Voilà! Cette article s'achève ici. S'il vous a plu, n'hésitez pas à commenter et à le partager sur les réseaux sociaux.

Ensuite, je vous invite à lire l'article sur le vol d'oeuvres sur narrationetcafeine.fr .

Bonne journée!

Auteur : narrationetcafeine.fr

Auteur du blog narrationetcafeine.fr et ancien juriste, je m'évertue à décortiquer les mécanismes de la narration pour créer des histoires fantastiques. Je suis la formation indispensable de Digital Painting School pour un jour réaliser une BD/un manga. Tout ça, avec une bonne dose d'humour et de café!
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30 commentaires

  • lloyd le 21 mars 2018

    Merci pour l'article, très intéressant :-)

  • Spartan de DPSchool le 21 mars 2018

    Idem ! super intéressant cette technique des 10%. :)

  • Ninja le 21 mars 2018

    Excellent! Une fois les formations de digital painting et d'infographie terminées, je souhaite me mettre à mon compte! Et cet article m'a beaucoup éclairé!

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    merci Lloyd! Si ça peut aider un maximum de monde j'en serais heureux :)

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Un futur bestseller à n'en pas douter ;)

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Merci! C'est une compétence que je cultive depuis que j'ai joué à Magic ;)

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Je te souhaite la meilleure réussite du monde! Si cela peut t'aider pour devenir une artiste à succès, j'en serais ravi!

  • Locki le 21 mars 2018

    merci très instructif

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Merci Locki!

  • Patris le 21 mars 2018

    Merci pour cet article simple à comprendre, qui m'éclaire et qui me rassure sur la bonne mesure des prix à pratiquer.

  • Autumn le 21 mars 2018

    Merci beaucoup, c'est très intéressent.

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Je t'en prie, c'est vraiment le but de cette méthode: comprendre pourquoi on fait son prix et ce à quoi on renonce quand on négocie :)

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Merci :)

  • Sehep le 21 mars 2018

    Très intéressant, merci.

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Merci :)

  • Kriss le 21 mars 2018

    C'est un sujet très intéressant.

  • narrationetcafeine.fr le 21 mars 2018

    Et pas facile tant les informations sont dispersées! J'espère que cela t'a aidé :)

  • Armand le 22 mars 2018

    Très intéressant, dans ce monde de copier /coller :)

  • narrationetcafeine.fr le 23 mars 2018

    Merci! C'est une pierre de plus à l'édifice (en tout cas, je l'espère :))!

  • Boubou le 23 mars 2018

    Article super intéressant, merci.

  • narrationetcafeine.fr le 23 mars 2018

    Merci Boubou!

  • Koopix le 23 mars 2018

    Merci pour cet article et celui de ton blog est aussi très intéressant :)

  • narrationetcafeine.fr le 23 mars 2018

    merci :)

  • narrationetcafeine.fr le 24 mars 2018

    Je t'en prie! Merci pour ta remarque constructive :)

  • Zylloran le 2 avril 2018

    Superbe article, merci bien

  • narrationetcafeine.fr le 2 avril 2018

    Je t'en prie :)

  • Kalon le 22 avril 2018

    Superbe initiative et surtout, article clair et qui pose de bonnes bases pour celles et ceux d'entre nous qui sommes un peu perdus dans ce genre de situation. Merci cela m'a bien été utile !

  • narrationetcafeine.fr le 1 mai 2018

    je t'en prie :)

  • Scrihb le 21 mars 2019

    Cool merci pour cette article mais j’ai quand même une question, imaginons j’ai à réaliser 100 illustrations, tu demandes 10% de droits d’auteur dans le contrat sur la totalité des illustrations par exemple, ou 10% sur chacunes d’entre elles … ?

  • eldrazir le 3 juin 2019

    Merci pour l'article

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