Le Fan Art et la contrefaçon

Publié le 18 avril 2018 par narrationetcafeine.fr dans Conseils - 25

Bonjour à tous! Aujourd'hui, je vais répondre à une question que l'on me pose beaucoup sur la possibilité de réaliser et de commercialiser des Fan Art. Cet article est en quelque sorte la suite spirituelle d'un précédent article sur mon blog. Alors si vous voulez savoir si vous pouvez réaliser une illustration de Vegeta avec une moustache, ça se passe en-dessous.

Sinon, si tu t'intéresse à la création d'histoires, j'ai peut-être trouvé une théorie narrative inédite (mais chut ça reste entre nous! ;) )....

Sans plus de digression, laissez-moi vous parler du Fan Art.

 

Qu'est-ce que le Fan Art?

Extrait de Dragon Ball GT d'Osamu Kasai (Toei Animation). Oeuvre dérivée de l'univers Dragon Ball Z d'Akira Toriyama

On peut ranger les Fan Art dans la catégorie des oeuvres dérivées (article L112-3 du code de propriété intellectuelle). En effet, le Fan Art constitue une oeuvre réalisée à partir d'une autre.

Par exemple: une illustration de Naruto entrain de coucher avec Sakura pendant que Sasuke est ballonné sous le lit est un Fan Art. Elle reprend exactement l'univers du manga Naruto mais se l'approprie.

Il ne faut pas confondre Fan Art et inspiration. Le Fan Art reprend à sa sauce une oeuvre préexistante alors que l'inspiration relève de l'oeuvre nouvelle. Dans le cadre de l'inspiration, l'auteur propose une variation sur un thème en s'inspirant ce qui a été fait mais ne reprend pas les éléments d'une oeuvre préexistante. Il propose ses propres éléments.

Maintenant, que vous savez ce qu'est un Fan Art. Vous vous demandez sûrement si vous avez le droit d'en réaliser.

 

Faut-il l'autorisation de l'auteur pour réaliser un Fan Art?


Extrait de Realistic Pokemon vol. 1 de l'artiste RJ Palmer. Oeuvre dérivée du jeu vidéo Pokémon de Satoshi Tajiri.

En principe, il faut toujours l'autorisation de l'auteur pour réaliser un Fan Art (article L 112-3 du CPI).

A défaut, il s'agit de contrefaçon et vous risquez jusqu'à 3 ans de prison devant un juge pénal. En effet, l'Article 112-1 du code de la propriété intellectuelle protège les oeuvres artistiques. Toute reproduction ou représentation de celles-ci sans autorisation est punie (article L335-3).

Cela veut dire que pour réaliser et commercialiser un Fan Art il vous faudra une licence d'exploitation. Dans ce cas, vous pourrez réaliser et vendre des Fan Art dans les limites établies par votre licence/cession de droits. Vos réalisations seront alors elles-mêmes protégées par le droit d'auteur comme une oeuvre nouvelle (article L 112-3). Souriez! Vous pouvez désormais taxer les autres avec des licences! (je vous accorde le droit de vous frotter les mains et d'émettre un petit rire démoniaque).

Il existe des exceptions à cette obligation de l'autorisation de l'auteur. Cependant, nous allons voir qu'elles ne fonctionnent pas dans tous les cas.

 

Dans quels cas peut-on réaliser et commercialiser un Fan Art?

Extrait de Game of Thrones Pin-up série de l'artiste Andrew Tarusov. Oeuvre dérivée de Game of Thrones de George R.R. Martin.

En principe, jamais sans l'autorisation de l'auteur.

Cependant, il existe des cas où il est possible de reproduire, modifier, ou représenter une oeuvre sans l'autorisation de son auteur. Ces cas sont visés à l'article L 122-5 du code de propriété intellectuelle.

Je vous propose de découvrir les 3 cas principaux qui concernent le Fan Art:

  • la création du Fan Art dans un cadre purement privé et gratuit. En gros, on ne peut pas vous empêcher de réaliser pour votre décoration intérieur une table basse ou un tableau en forme de Spyro ou Crash Bandicoot.
  • les Fan Art humoristique ou Parodique. Dans ce cas, c'est la fête! Vous pouvez les vendre, les diffuser sur les réseaux sociaux et vous avez même des droits d'auteur dessus! Il faut respecter seulement 4 conditions (que ce soit humoristique, ne pas le faire dans le but de nuire à quelqu'un, absence de risque de confusion avec l'oeuvre que vous parodiez, la finalité de votre oeuvre ne doit pas être publicitaire/promotionnelle).
  • L'exception de courte citation. Elle ne marche pas sauf si vous faites un mash-up à but pédagogique, sous réserve d'indiquer le nom des auteurs et des oeuvres. Dans ce cas, vous pourrez réaliser votre mash-up (c'est à dire une compilation d'extrait d'oeuvres) mais pas les vendre.

Vous le voyez, à part l'exception de parodie, il n'est pas possible de vendre et de commercialiser un Fan Art. Mais qu'en est-il de l'utilisation sur les réseaux sociaux?

 

Le Fan Art et les réseaux sociaux

Extrait de Dragon Ball Super de Kimitoshi Chioka (Toei Animation). Oeuvre dérivée de l'univers Dragon Ball Z d'Akira Toriyama.

Dans cette partie, je voulais vous signaler que les réseaux sociaux, les forums sont rarement considérés comme des endroits privés par la jurisprudence. Dès lors, publier un Fan Art et plus généralement une oeuvre sur des réseaux sociaux peut constituer une contrefaçon (publication, bannière, photo de profil etc).

Toutefois, en pratique, si cela reste dans le cadre de votre facebook personnel et que vous n'utilisez pas ces oeuvres à titre commercial ou promotionnel, il y a peu de risque que vous vous preniez un procès. En effet, une procédure coûte chère et vous avez toujours une petite chance que le juge fasse jouer l'exception du cadre privée (même si la jurisprudence suit plutôt la tendance inverse). De plus, la plupart des auteurs ont intérêt que leurs oeuvres soient diffusées et n'ont pas intérêt à empêcher la diffusion de celles-ci, sauf si la diffusion est commerciale et rogne leurs intérêts financiers.

Si vous ne voulez prendre aucun risque je vous invite à réaliser vos Fan Art à partir d'oeuvres dont les licences vous permettent de le faire (licences creatives commons par exemple). Une autre solution est de publier des Fan Art libre de droit ou de vérifier la politique des ayants droits à l'égard du Fan Art. Par exemple, Blizzard possède une politique très permissive vis à vis des Fan Art.

En conclusion, la création et l'utilisation d'un Fan Art constitue un risque juridique, sauf si cela reste dans un cadre strictement privé. Je sais que beaucoup d'artistes ont bâti leurs carrières sur le Fan Art et il peut paraître tentant d'emprunter cette voie. Néanmoins, j'attire votre attention sur le fait que la plupart du temps ces artistes vivent à l'étranger dans des pays plus souples vis-à-vis des exceptions au droit d'auteur. Je vous déconseille donc de réaliser et de vendre des Fan Art dans un cadre professionnel. Si d'aventure vous décidez de suivre cette voie, mon conseil est de demander l'autorisation à l'auteur (dans ce cas, plus de problèmes) ou de réaliser des Fan Art d'oeuvres dont les ayants droits sont notoirement connus pour leur tolérance (en sachant que vous prenez un risque mais plus mince).

 

Cette chronique s'achève ici. Merci de l'avoir lu jusqu'au bout. Si elle vous a plu, n'hésitez pas à la commenter et à la partager sur les réseaux sociaux.

Je vous invite également à lire cet article sur l'art et la mort que je trouve très intéressant.

Ps: Et on n'imprime jamais sur des produits des Fan Art! C'est le meilleur moyen de se prendre une mandifle juridique en entendant l'auteur hurler "Touche pas au Grisbi!"....curieux ce besoin des marins de faire des phrases....

 

Image de couverture d'Emmanuel Shiu

Auteur : narrationetcafeine.fr

Auteur du blog narrationetcafeine.fr et ancien juriste, je m'évertue à décortiquer les mécanismes de la narration pour créer des histoires fantastiques. Je suis la formation indispensable de Digital Painting School pour un jour réaliser une BD/un manga. Tout ça, avec une bonne dose d'humour et de café!
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25 commentaires

  • Spartan de DPSchool le 18 avril 2018

    Instructif et plus que nécessaire je pense. Merci Martin !

  • narrationetcafeine.fr le 18 avril 2018

    Je t'en prie Gaétan! Toujours a pleasure ;) (tu as vu? Je suis franglais première langue ;) )

  • Saajis le 18 avril 2018

    Merci pour toutes ses précisions. Je me posais pas mal de questions sur le sujet et ça à éclairer ma lanterne concernant le fan-art humoristique. je ne savais pas du tout. Merci beaucoup :D

  • narrationetcafeine.fr le 18 avril 2018

    Je t'en prie :)

  • Tibz le 18 avril 2018

    article + qu' interessant, j' avais comme idée de faire des T shirt fan art avec des potes, et j' aime bien le ton général de l' article , inverse de cul serré

  • narrationetcafeine.fr le 19 avril 2018

    Merci! Le "inverse de cul serré" m'a beaucoup amusé :)

  • narrationetcafeine.fr le 19 avril 2018

    Je t'en prie. Et ne t'inquiète pas trop du moment que ça reste pour le plaisir ou juste gratuit, la plupart des ayants droits considèrent ça comme de la pub gratuite et n'ont pas d'intérêt à poursuivre. :)

  • Ganakel le 19 avril 2018

    ha ça manquait ce genre d'articles tres bonne idée et bon contenu merci

  • narrationetcafeine.fr le 19 avril 2018

    Je t'en prie! Merci pour ton gentil commentaire :)

  • narrationetcafeine.fr le 19 avril 2018

    vs Jason? ;)

  • narrationetcafeine.fr le 19 avril 2018

    je t'en prie :)

  • Aerun le 19 avril 2018

    Excellent article, merci ! :)

  • narrationetcafeine.fr le 20 avril 2018

    de rien! Merci :)

  • Kalon le 22 avril 2018

    Très bon article : précis, illustré et imagé.

  • narrationetcafeine.fr le 22 avril 2018

    Merci :)

  • Beloup le 23 avril 2018

    Très intéressant, merci !

  • KOKORO le 23 avril 2018

    Merci, tes articles sont vraiment intéressants et très utiles !

  • narrationetcafeine.fr le 23 avril 2018

    Merci :)

  • narrationetcafeine.fr le 23 avril 2018

    merci beaucoup :)

  • Archange.St.Michael le 23 avril 2018

    Super article. Très instructif. Maintenant, pas toujours facile de demander l'autorisation aux auteurs. Par exemple, je doute que Marvel ou Dc comics perdent du temps à vous répondre si vous leurs demander l'autorisation...

  • narrationetcafeine.fr le 23 avril 2018

    Oui mais parfois il suffit de regarder dans la Faq de ces entreprises et ils donnent la possibilité de le faire. Merci pour ta remarque et ton gentil commentaire :)

  • narrationetcafeine.fr le 24 avril 2018

    Merci! Le plaisant Jack restera dans la saga pirate des caraïbes pour ma part ;)

  • Ostyl le 1 mai 2018

    Merci beaucoup pour ton article, c'est très clair. :)

  • narrationetcafeine.fr le 1 mai 2018

    Je t'en prie :)

  • yanquelais le 13 mai 2018

    Très intéressant ! et utile ! merci !

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