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roxon

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Messages posté(e)s par roxon

  1. Toujours moi 🙂 

    Finalement j'ai eu ma réponse auprès de la banque Shine spécialisée pour les Micro-Entrepreneurs. 

    "Pour du Design il s'agit de BNC et étant une activité libérale non réglementée, il s'agit de la catégorie "Autre profession BNC"

    Voilà, j'espère que ça en aidera certains et certaines si besoin. 🙂 

    Belle journée ! 

    • J'aime 6
    • Merci ! 1
  2. En fait, en lisant bien l'article de Shine (https://www.shine.fr/blog/bic-bnc/ ) ils indiquent ceci : 

    "Un art ou une science", ça reste néanmoins très vague... Les indépendants qui vendent des services se demandent souvent à quelle catégorie correspond leur activité : "mon activité est-elle une prestation de service commerciale ou une profession libérale ?" Voici deux astuces pour vous aider à mettre fin à ce dilemme cornélien :

    • Pour départager les prestations de service commerciales BIC et les activités BNC, il faut regarder si le travail manuel et le matériel utilisé ont une plus grande importance que le fait d'exercer une prestation "immatérielle" (une prestation qui vient de l'esprit en quelque sorte !). Si c'est le cas, alors vous exercez une profession qui relève des BIC. Un développeur ou un consultant offrent une prestation "immatérielle", ils sont donc en BNC, en tant que profession libérale.

    • Mais parfois cette distinction ne suffit pas. Comment savoir par exemple si un designer qui reproduit et vend ses créations est une activité commerciale ou une profession libérale ? Dans le cas de ce designer, c'est plutôt le fait qu'il commercialise sa production qui lui donne le statut de BIC. S'il créait des designs sans les reproduire ni les vendre (c'est-à-dire s'il vendait seulement son service de création d'un design original), alors ce qui domine c'est la prestation intellectuelle qu'il fournit. Il serait donc en BNC ! Pour résumer, si vous créez pour reproduire et vendre ce que vous avez créé, vous êtes en BIC. Mais si votre création est unique à chaque fois, alors vous vendez une prestation intellectuelle et vous êtes en BNC.


    Donc finalement je pense que c'est plutôt un bénéfice BIC, vu que ce serait de la reproduction.

    Mais dans quelle catégorie BIC ? 
    - activités achat et vente 
    - activités de fourniture de logement ou de nourriture (je ne pense pas ^^)
    - prestations de services commerciales et artisanales 

    Si quelqu'un peut m'aider ça serait véritablement super ! 

    Je vous souhaites un bon weekend 🙂 

    • J'aime 2
  3. Bonjour tout le monde ! 

    J'aimerai me mettre prochainement en micro-entrepreneur pour pouvoir mettre des design (motifs) et création (dessins) sur des plateformes de Print on Demand (comme Redbubble, Society6 etc.) . Je m'occuperai que de la partie design, je ne me charge pas des envois et je n'ai aucun stock.
    Pouvez-vous me dire dans quels bénéfices ça rentre ?
    en BIC (les Bénéfices Industriels et Commerciaux) ou en BNC (Bénéfices non Commerciaux) ?


    Les BIC sont les bénéfices réalisés par les personnes physiques (les individus) qui exercent une profession commerciale, industrielle ou artisanale
    Les BIC comprennent 3 catégories : 
     - Les activités d'achat et de vente (achat de matières ou de marchandises revendues telles quelles ou transformées, l'achat de biens destinés à ête loués...)
    - Les activité de fourniture de logement ou de nourriture (hôtellerie, restauration...)
    - Les prestations de services commerciales (assurance, entreprise de spectacle, agent de sécurité, agent immobilier...) et artisanales (coiffeur, ramoneur...)

    Les BNC sont les bénéfices réalisés par les indépendants qui exercent un art ou une science.
    Les BNC comprennent 3 catégories
    - Les professions libérales (experts comptables, avocats, ostéopathes, médecins... mais aussi développeurs, designers, consultants, traducteur...)
    - Les "Officiers" (notaires, huissiers, greffiers des tribunaux de commerce...)
    - Toutes les autres professions qui ne se rattachent pas aux catégories précédentes

    (j'ai lu ses informations sur le site de Shine : https://www.shine.fr/blog/bic-bnc/ )

    Pouvez-vous me dire également dans quelle catégorie ça appartient ? 

    Je suis un peu perdue.... A la fois je trouve que mon projet est une profession commerciale (donc BIC) et à la fois c'est exercer un art (donc BNC) ^^

    A choisir, j'aurai mis en BNC  (en profession libérale ?) mais je suis étonnée que "designers" soit une profession libérale... 

    Merci d'avance pour vos réponses et belle journée à toutes et tous ! 😀

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