Démarche administrative de l'illustrateur freelance

[sachat illustration 3,265]

Bonjour, a tous

Je ne sais pas si mon post a ça place ici. Au cas où n'hésiter pas à me le dire ou à déplacer mon post au besoin. 

J'aurais besoin d'aide concernant les démarche administratives à effectuer pour ce lancer comme illustrateur freelance. 

Actuellement j'ai déjà un emploi dans la fonction public. J'ai du faire une demande de cumul d'emploi pour avoir le droit d'exercer. Cette demande a était (enfin) validé. 

A présent il me faut crée mon entreprise. Mon objectif et de vendre mes œuvres sous différents formats (poster, carte portal, tableau, badge, stickers, etc.) et de répondre à des appel d'offres. Je nourri également le projet de sortir 5 livres sur les quels je travaille (romans illustré, BD, livre de coloriage, etc). De préférence j'aimerais faire un auto financement. Mis pour cette partie de mon projet il y a encore du temps. 

Pour le moment je dois créé mon entreprise. Et c'est la que ça bloc. Je trouve tres difficile de trouver des informations clair et précise sur le sujet. 

Si j'ai compris il faut choisir en la mda (le vrac) et une un autre organisme (illustration livre jeunesse). Du cou je pensais aller à la mda. 

En même temps je dois me déclarer à l'urssaf / cfe 

Et pour la déclaration d'impôts c'est un grand mistere mon sue faisant le mort. 

Si certains d'entre vous sont passé par la auriez des informations complémentaires à m'apporter sur ces sujet ? 

[Florian Rouméas 6,523]

Bonjour Lisaru,

En démarche de reconversion professionnelle je m'intéresse d'avance sur ce sujet.

De ce que j'ai compris pour ton cas le statut de micro-entreprise serait plus conforme à ton activité en ce qui concerne l'auto-financement/édition, et la vente de "goodies", enfin il me semble. Pour les appels d'offres tu peux passer par la MDA oui. Ou tu peux tout passer sous la même micro-entreprise pour éviter la multiplication de démarches administratives ; l'inconvénient de cette dernière est que tu n'es pas exonéré de CFE, et les charges sont plus élevées comparé à la MDA. À réfléchir donc, d'autres auront peut-être des réponses plus précises et d'expérience.

Bonnes démarches !

[sachat illustration 3,265]

@Glubmerci beaucoup pour ton retour, ça m'aide bien.

On est obligé de s'inscrire à la MDA ou agressa ou être illurateur ? 

Il faudra que je compare le poids des charges des 2 cotes

[sachat illustration 3,265]

En regardant la liste de ce qui rentre en compte à la MDA j'ai un doiye pour la création de goodies 🤔

Activités entrant dans le champ d’application de la branche des arts graphiques et plastiques :

→ Tableaux, peintures, illustrations, collages, dessins entièrement exécutés à la main par l’artiste à l’exclusion des dessins d’architectes, d’ingénieurs et autres dessins industriels, des articles manufacturés décorés à la main ;

→ Réalisations de plasticien : installations, art vidéo, performance… ;

→ Gravures, estampes, lithographies originales tirées en nombre limité d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique ;

→ Productions originales de la sculpture en toutes matières exécutées entièrement par l’artiste, fontes de sculptures à tirage limité à huit exemplaires contrôlés par l’artiste ou ses ayants droit + 4 tirages dits «d’artistes», à l’exception des articles de bijouterie, de joaillerie ou d’orfèvrerie;

→ Créations de graphistes concepteurs d’images destinées à transmettre un message visuel dans tous les domaines de la vie économique, sociale et culturelle ;

→ Tapisseries et textiles muraux faits à la main, sur la base de cartons originaux fournis par l’artiste à condition qu’il n’existe pas plus de huit exemplaires de chacun d’eux ;

→ Maquettes de fresques, mosaïques et vitraux, dont la réalisation est effectuée par l’artiste ou sous sa direction ;

→ Exemplaires uniques de céramiques, entièrement exécutés par l’artiste et signés par lui et émaux sur cuivre, entièrement exécutés à la main dans la limite de huit exemplaires numérotés et comportant la signature de l’artiste, à l’exclusion des articles de bijouterie, d’orfèvrerie, de joaillerie et des pièces utilitaires par nature ou fabriquées à l’unité mais ne différente les unes des autres que par des détails.

 

Attention, les activités suivantes n’entrent pas dans le champ d’application de la réglementation :

 

→ Cours de peinture, de dessin, de sculpture…. Dispensés dans des établissements publics ou privés ;

→ Conférences sur l’art ;

→ Stages, animations ;

→ Travaux de restauration ;

→ Fonctions de conseil, de direction artistique ;

→ Conception d’articles, d’objets ou d’accessoires utilitaires ;

→ Prestations graphique techniques relevant du domaine de la production commerciale en vue de la livraison d’un produit fini (calibrage de textes, exécution de mises en page, cadrage de documents photographiques, croquis techniques, dessin industriel, courbes et graphiques, plans, coupes, élévations, exécutions photomécaniques, cartographies et relevés topographiques, mises à jour de sites) ;

→ Design d’objet ou des métiers et artisanat d’art ;

→ La création de prototypes.

[sachat illustration 3,265]

Par contre une question me turlupine. 

J'ai déjà un 1 er emploi ou je suis large3plus présente. Du cou j'ai déjà une assurance social avec cette emplois. 

Du cou es ce que je dois tout de même prendre une cotisation, MDA ou agressa. Ça ferait doublon ? 

[sachat illustration 3,265]

Bon j'ai trouvé des petites infos 🤔. 

L'activité d'illustrateur y a pas de tva ou de bilan à déposer au sie. 

Si on vend des produit basé sur des dessins sorties de notre imagination pas de cfe. 

Si on vend des dessins demandé par une personne il y a de la cfe. 

Si on exerce ces 2 activités on ce refaire à celle qui est la dominante dans l'activité. 

L'année de la création d'une entreprise la cfe est offerte. 

On peut être exo de cfe si le chiffre d'affaire sur 12 mois (ne pas compter de janvier à décembre) et qu on a le statut d'artiste (cotisation MDA) alors on est exo de cfe. 

Et pour déclarer ses recettes c'est sur la 2042 c pro en même temps que déclaration d'impôt sur le revenu. Après faut voir ça catégorie, micro entrepreneur, bnc, Bic 

 

[Florian Rouméas 6,523]

La double cotisation est malheureusement inévitable, tu gardes la plus intéressante et l'autre te servira si tu décides de ne garder qu'un emploi... Pour les impressions en quantité etc, la revente de nos oeuvres sous plusieurs formats, j'ai cru comprendre que la MDA n'est pas faite pour ça et ne veut pas que ça entre dans son champs d'action. Le pourquoi du comment... ça m'échappe ; un mélange de juridique et d'éthique sans doute.

Pour l'exonération de CFE en cas de cumul avec le statu d'artiste-auteur je ne savais pas, intéressant ; de même pour le cas contraire où l'on fait un dessin sur demande d'un particulier.

Merci pour les infos !

[sachat illustration 3,265]

De rien et merci pour t'es retour. 

Je vais continuer de creuser la question pour la différence en vendre ses œuvres et répondre à une appel d'offre. 

Je mettrais mes réponses ici. 

 

[Invité Thierry Dulau]

@lisaru Je me permets de rejoindre le post. A ma connaissance, l’activité que tu envisages n’est pas compatible avec la Maison des Artistes, car tu envisages de vendre des produits dérivés (impression, vente etc ...) La MDA n’autorise que de la facturation en droits d’auteur. Je te conseille le statut Auto-Entrepreneur, qui te permettra de faire ce que tu veux, sans contrainte. En effet, la MDA est très restrictive. De plus, tu paies tes charges un an après, avec la MDA. Bon courage pour la trésorerie. AE, tu déclares mois après mois, et paie le mois suivant. Bien plus pratique et souple pour ta trésorerie. Pour ma part, j’ai essayé les deux, et j’ai très vite arrêté la MDA. Je suis très bien, en tant qu’A.E. N’en déplaise à beaucoup qui critiquent beaucoup ce statut, car une fois de plus, certains ont fait n’importe quoi avec ce statut, notamment dans le milieu du bâtiment et artisanal. Mais, moi ce que j’y vois, c’est un statut simple, souple, pratique, qui te permet d’être freelance et déclaré à l.Urssaf, et donc de créer ton activité et travailler en toute légalité. Après c’est comme tout, il y a des gens sérieux et des non sérieux, le statut n’a rien à voir là dedans. 🙂

[sachat illustration 3,265]

@Thierry Dulau merci pour ton post très complet ça m'aide beaucoup et m'aide à mieu m'organiser 😀.

 

Du cou je vais rester sur le statut auto entrepreneur au moin je serais libre dans mon activité et se sera simple à gérer. 

Je n'aurais que la cfe à regarder