MDA : peut-on cumuler une activité artiste/auteur et des revenus BNC/BIC

[Arc-en-ciel 🌈 23,206]

Bonjour,

Lors de l'inscription sur le site URSSAF, est-il possible de cumuler une activité artiste avec une activité d'auteur ? De la même manière, est-il possible de cumuler des revenus BNC et des revenus BIC ?

Ex : je réalise des illustrations pour des clients/particulier en activité principale. => artiste BNC

En parallèle, je souhaiterais de manière occasionnelle vendre des posters ou un artbook de mes ouvres originales, ce qui relève d'un activité d'auteur, et des revenus BIC si j'ai bien suivi les cours.

Merci

Modifié 4 août 2021 par Anim@

[Florian Rouméas 6,523]

Salut,

Les deux régimes sont plus ou moins mélangés maintenant, tu es Artiste-Auteur. C'est ton activité principale qui va être importante dans le choix (genre le choix : "illustration tous supports" que j'ai choisi) et te donner un code APE qui va t'assimiler au statut d'artiste... code APE 9003A.

Après c'est sous ce statut, qui est en Micro-BNC, que tu feras de temps à autre de la reproduction dont tu déclareras les revenus lors de ta déclaration annuelle // ou trimestrielle, à voir comment ça se passe si c'est toi qui t'occupes de la gestion des stock, de l'impression...? L'URSSAF fera le reste pour le calcul de tes cotisations ? xD

[Arc-en-ciel 🌈 23,206]

Merci @Glubpour ton retour, je t'avoue être un peu perdue dans tous ces statuts et formalités administratives. C'est super d'avoir le retour de quelqu'un qui a de l'expérience.

 

Je suis salariée et j'aimerais de temps en temps réaliser des créations en freelance, soit pour des clients, soit la vente d'oeuvres originales.

Pour ne pas perdre/ou faire diminuer mes allocations chômage de mon statuts salarié, j'aimerais opter pour l'option droit d auteur (et ne pas avoir à déclarer mes revenus à Pôle Emploi). Une vente réalisée pour un client mais qui nous laisse carte blanche pour réaliser une illustration (qui sera par la suite revendu par le client sous forme de print...), peut-elle être considérée comme relevant des droits d'auteur ? ou bien s'agit-il d'une prestation de service.

Mon activité principale à déclarée à la MDA serait donc celle de salarié c'est bien ça ?

Dans la case "décrivez l'ensemble de activités exercées" je dois renseigner mon activité de salarié + illustration freelance

par ailleurs dans la ligne " vous débuter une activité" (après avoir déclaré mon activité de salariéà : les 2 dernières options (dont celle d'artiste-auteur, ne sont pas accessible. Je ne peux pas les cocher)

 

Concernant la retraite je suis récemment tomber sur un post facebook d'une artiste MDA ayant eu la visite d' un huissier mandaté par L'IRCEC.

lien vers le post : https://www.facebook.com/groups/1753584858218893/permalink/3063494920561207

Or je pensais que tout les déclarations de cotisation étaient à déclarer uniquement auprès de l'URSSAF. Spartan n'en parle d'ailleur pas dans ces cours. Qu'en est-il ?

 

Par ailleurs je suis assez frileuse à l'idée de donner un RIB à mes clients pour le règlement des ventes, tellement j'ai vu de posts de graphistes ayant vu leur compte bancaire vidé de cette manière.

Toujours concernant les comptes bancaires j'ai une petite question bête. Un freelance travaillant seul, doit-il séparer les recettes de ses ventes sur un compte séparé de son compte CCP personnel ? Peut-il utiliser l'argent de "son entreprise" pour ses besoins personnels qui n'ont rien à voir avec l'entreprise (vacances, loisirs...) ?

 

Merci beaucoup pour votre aide

 

[Florian Rouméas 6,523]

Salut, 

Je te laisse ce lien qui peut être utile pour cette formalité : Tuto du CAAP

Sur une vidéo de facture, Spartan parle de bien intitulé la section qui engloble le descriptif de ta prestation pour que ce soit bien considéré comme droit d'auteur par l'URSSAF. À priori ta prestation concerne la création d'une illustration pour un support donc ça rentre dans le cadre du droit d'auteur. 

Pour la zone grise tu as testé de remplir tous les champs précèdents ? Sinon en spécifiant dans "autre" ça marcherait mais à voir si c'est judicieux... Peut-être sur le groupe Facebook spécial MDA/Agessa tu pourras trouver une réponse (Groupe facebook), mais j'ai l'impression que tu connais du coup. 

Par ailleurs il me semble que pour l'ensemble des activités exercées tu as un onglets avec des propositions si tu as bien coché des trucs plus haut. 

Pour cette histoire d'IRCEC j'ai vu vite fait, et c'est un organisme où on cotise pour la retraite sous le nom de RAAP (0, 4 ou 8% suivant les revenus) donc il ne faut pas hésiter à se manifester s'ils se font silencieux j'ai l'impression. 

Pas de soucis pour garder le même compte bancaire et utiliser l'argent si tu gagnes moins de 10000€/an en AA et qu'on peut retrouver les traces de l'argent qui est arrivé dessus qui coïncide avec tes factures. 

Je ne suis pas un gros frileux de l'utilisation du RIB, si tout le monde pouvait faire ce qu'il veut avec... Il reste toujours Paypal ou autres. 

Modifié 6 août 2021 par Glub

[Arc-en-ciel 🌈 23,206]

merci beaucoup @Glub pour ton retour et ces éclaircissements ! Bonne soirée et bon week-end