Que faire quand son éditeur fait le mort ?

[Dilhu 2,533]

Bonjour tout le monde !

J’essaye de joindre mon éditeur (très petit éditeur de jeu de rôle) depuis 3 semaines car je souhaiterais qu’il me dise s’il est possible/comment que je pourrais vendre des exemplaires de notre livre (nous sommes plusieurs co-auteurs/illustratrices) lors d’un festival qui nous l’a proposé. C’est également le mois de la reddition des comptes et du paiement (qui n’est à ce jour pas encore arrivé et sur lequel nous n’avons aucune visibilité), donc il est peu probable qu’il soit en vacances (de plus hier soir, il y a eu un signe de vie : à 8 jours de la fin du mois,  il a édité le relevé 2022 sur Crealo. Relevé de 0 vu que le livre est sorti fin 2023 --' Bref, il est en vie.). J’ai essayé trois moyens de communication différents (mail, puis Discord par lequel nous avons souvent communiqué auparavant, et enfin téléphone avec un message vocal), ceci en attendant à chaque fois une durée de politesse entre chaque tentative. Au bout de 3 semaines avec 0 signes de vie je commence à être franchement agacée, sachant que nous avons déjà plusieurs griefs contre cet éditeur. Que puis-je faire pour le faire réagir ? Y a-t-il un courrier officiel d’une façon ou d’une autre que je pourrais rédiger pour le faire bouger ? Pour l’instant il ne s’agit “que” de 3 semaines, et à cette étape je le suspecte surtout de faire la tête à cause de propos qu'on a tenu à son égard et pas de chercher à nous arnaquer, mais j'ai l'impression qu'il est parti pour ne jamais répondre (et j'ai besoin de donner une réponse au festival). Bref, si quelqu’un a une idée, je suis preneuse !

Bonne journée !

[Neuf150 47,697]

Salut Dilhu, tu peux peut-être passer le voir ? 

[Dilhu 2,533]

Salut @Neuf150! Ça aurait été une idée mais on habite pas du tout la même région ! (En plus il faut voir que c'est un tout petit éditeur donc passer le voir équivaudrait carrément à aller chez lui 😂)

[Neuf150 47,697]

Ok, peut-être que @Mao Mornity a une solution ? 

[Dilhu 2,533]

Toujours pas de réponse de notre éditeur depuis maintenant officiellement 1 mois... Toujours personne qui aurait une petite idée ? Ou peut-être une idée de comment récupérer un petit stock de nos livres pour le festival sans passer par l'éditeur ? 😅 (car là ça fait un peu kidnapping de nos livres au final, et en tant qu'auteurs est-ce qu'on a pas d'autres interlocuteurs possibles ?) Ou sinon si vous connaissez de grands gars/nana costauds avec une tête menaçante sur Cannes, je prends aussi ! 😂

Modifié 30 avril par Dilhu

[vera 1,215]

Bonjour DILHU et NEUF ! 🙂

Peut-être peux-tu lui envoyer un courrier en RAR en lui rappelant la loi, ici énoncée par le SNE, lequel est blindé en juristes spécialisés :
https://www.sne.fr/editeur-et-auteur/les-droits-des-auteurs-sur-leurs-oeuvres/
Dans ton cas il semble y avoir manquement au droit de représentation : "La représentation est la communication de l’œuvre au public directement ou indirectement par tout procédé (article L.122-2 du CPI)." et de ce fait, atteinte aux droits patrimoniaux : " Les droits patrimoniaux sont soumis aux articles L.122-1 à L.122-12 du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Ces droits patrimoniaux sont cessibles, ce qui signifie que l’auteur peut les céder à un exploitant (en l’occurrence un éditeur pour la publication d’un livre) qui va rémunérer l’auteur sur la base de l’exploitation de l’œuvre. Ils vont donc permettre à l’auteur de tirer un profit pécuniaire de son œuvre." et donc, sauf erreur de ma part à vérifier de ton côté, manquements aux obligations de moyen et de résultat liées au contrat.

S'il ne réagit pas sous huitaine, (ne menace pas) contacte des juristes spécialisés ou des syndicats référents, vu ce que tu dis, il est mal barré. 🙂

[Dilhu 2,533]

Hello @vera !

Merci beaucoup pour ta réponse !

Il se trouve que nous avons eu le fin mot de l’histoire : on a reçu un recommandé nous indiquant que les stocks étaient épuisés et que l’éditeur ne renouvellerait pas l’impression. Une semaine plus tard un nouvel éditeur beaucoup plus sérieux nous contactait pour rééditer notre livre 😅

Mais pour ceux qui aurait néanmoins ce problème avec un éditeur, j’ai également eu quelques pistes supplémentaires grâce à l’aide de Central Vapeur (asso pour les droits des artistes auteurs que je vous recommande).

On m’avait suggéré dans une lettre de mise en demeure de lui rappeler son obligation d'assurer à l’ouvrage une exploitation permanente et suivie, en application des articles L.132-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Je pouvais également lui rappeler que selon l’accord du 1er décembre 2014 entre le Conseil Permanent des Écrivains ( CPE) et le Syndicat National de l’Édition (SNE) sur le contrat d’édition à l’ère du numérique (rendu obligatoire par arrêté du 10 décembre 2014), "l’éditeur est tenu d’assurer une diffusion active de l’ouvrage pour lui donner toutes ses chances de succès auprès du public. A cet effet, il devra, à compter de la publication de l’œuvre (...) pour une édition imprimée (...) satisfaire dans les meilleurs délais les commandes de l’ouvrage.".

En cas de non réponse de sa part, Central Vapeur me proposait de me mettre en relation avec une avocate. On m’a indiqué également que cela prendrait 6 mois après la lettre de mise en demeure de l'avocate pour récupérer mes droits en cas de non réaction de l'éditeur. Voilà l'idée ! Bon heureusement je n'ai pas eu à aller jusque-là finalement 😅

Modifié 2 juin par Dilhu