Echéancier Provisionnel 2025

[Dax Lou 43]

Bonjour à tous,

Je me suis lancé timidement pour créer mon entreprise. J'ai ouvert mon statut auprès de la MDA Agessa. Etant Auteur de jeux de société, j'imagine que je serais diriger vers l'agessa.

Je viens de recevoir mon numéro de siret et code APE, bref... je suis content 🙂

Jusqu'à ce que je reçoive un petit courrier de l'URSSAF dont je ne comprends le sens. dans ce courrier on y trouve 4 trimestres dont les 3 premiers sont à 0€ et le 4e à 738€... Du coup je suis surpris, je ne pensais pas qu'il fallait payer quelque chose alors je viens à peine de recevoir les code de mon entreprise... 

L'intitulé de mon courrier est : Echéancier provisionnel 2025.

Alors peut être que je n'ai rien compris mais, est ce que je vais vraiment devoir payer ça alors que je ne gagne pas beaucoup? 

Merci pour votre aide 🙃

Dax Lou

[Nayla 404]

Hello @Dax Lou!

La MDA Agessa n'est plus l'interlocuteur des artiste-auteurs. C'est l'Urssaf du Limousin qui les a remplacés.

Les artiste-auteurs, contrairement aux micro-entrepreneurs qui déclarent tous les trimestres, on déclare nos revenus une fois par an.
Par défaut l'Urssaf des artiste auteur demande une cotisation provisionnelle, c'est-à-dire un paiement d'avance basé sur une estimation de notre CA, qui est ensuite régulée lors de la déclaration qui a lieu l'année suivante. L'estimation est calculée à partir du CA de l'année précédente, et quand on débute sur un forfait calculé au prorata de la date de début d'activité.

Si tu laisses en l'état, tu seras obligé de payer ces 738€, mais tu seras remboursé du trop-versé l'année prochaine après ta déclaration.

Pour ne pas avoir à avancer cette cotisation, il te faut donner ta propre estimation de CA à l'Urssaf via la modulation de tes cotisations. 
Ca se passe sur ton espace Urssaf artiste-auteur dans Cotisations & paiements > Modulation des cotisations. Tu modules soit à 0 €, soi tu donnes ton CA prévisionnel.
Une fois que ce sera fait, tu recevras un nouvel échéancier (en général ça arrive dès le lendemain dans la messagerie).

Si tu n'as pas encore reçu tes codes d'accès à ton espace Urssaf artiste-auteur, essaye peut-être d'appeler l'Urssaf du Limousin au numéro qui se trouve sur ton échéancier pour voir s'il est possible d'accélérer les choses. 

Il me semble que tu as jusqu'au 30 septembre pour moduler le 4e trimestre. Ensuite, il te faudra en décembre de chaque année moduler tes cotisations de l'année suivante.

Bon courage dans tes démarches !

[Dax Lou 43]

Salut @Nayla, je te remercie pour toutes informations. Entre temps j'ai appelé l'URSSAF et ils m'ont bien expliqué. J'ai pu effectivement moduler. 

Mais ta réponse sera quand-même bénéfique pour d'autres qui rencontreront le même soucis. Merci d'avoir pris ce temps, c'est vraiment sympa 🙏🏻.

A bientôt 😉 

Dax Lou