Artiste-Auteur et chômage

[Florian Rouméas 6,514]

Bonjour,

Je suis en cours d'inscription pour être Artiste-Auteur et j'ai pu revoir les vidéos du cours faites par @Spartan de DPSchool dans ce cadre là. J'en ai aussi profité pour rejoindre un groupe FB : ARTISTES-AUTEURS : MDA-AGESSA, URSSAF, mais enfin, j'y comprends que dalle! 

Dans ce groupe il est pété et répété qu'on n'a pas à déclarer nos revenus d'artiste-auteur à Pôle Emploi lors de l'actualisation mensuelle (contrairement à une ME) et cela concerne uniquement les revenus perçus dans le cadre des activités accessoires. J'avais déjà contacté ma conseillère PE le mois dernier pour quelques informations concernant ce futur changement et elle m'avait fait suivre la doc et informations concernant les créateurs/repreneurs d'entreprises qui vraisemblablement ne concerne pas les artistes-auteurs.

Ci-joint 2 liens qui traitent du sujet :

Page pôle emploi des artistes-auteurs ou informations via Mediapart

Informations du CAAP

Et éventuellement un texte de l'UNEDIC ci-joint en PDF.

A voir ce que ça peut donner comme complément d'informations ou modifications pour les cours ? S'il y a quelque chose à revoir, ou s'il y a un gros bordel dans ce statut et ses droits. (ah non ça semble être vérifié ça 😁) Ou si mon cerveau n'arrive pas à comprendre...

circulaire_unedic_04-07_2_.pdf

Modifié 8 juillet 2021 par Glub

[Spartan de DPS 115,121]

Salut Gluglub ! Merci beaucoup pour l'info. En effet la subtilité a dû m'échapper, et sûrement que même mes proches à la MDA n'étaient pas eux-même au courant. Je ferai une petite mise à jour pour apporter la précision que ce qui est dit dans les cours n'est vrai pour ce statut que pour les revenus accessoires, et que bonne nouvelle, s'il s'agit de revenus standard ou de droit d'auteur, ça n'enlève rien du tout à l'allocation chômage. 

Encore merci ! 😉 

[Florian Rouméas 6,514]

Dans mes questionnements sur le statut, en complément d'information j'ai eu ça par Julien Moya : 

"...le statut s'est effectivement élargi, mais "seulement" à la vente en série de reproductions de ses propres œuvres. Or les objets "utilitaires", dont font par exemple partie les bijoux, les meubles ou les vêtements (entre autres) ne sont pas considérés comme des œuvres mais comme des produits artisanaux ou commerciaux. Un livre, un poster ou un jeu vidéo, c'est une reproduction d'œuvre. Un t-shirt ou une boucle d'oreille c'est un produit."

Ca reste une interprétation sur les termes légaux des choses mais ça peut peut-être éviter d'avoir des problèmes avec l'URSSAF en cas de reproduction des oeuvres... J'aurais eu tendance à croire, de base, que les t-shirts et autres mugs rentraient dans la case du possible.

Je me permets de te mentionner @Spartan de DPSchool si jamais ça peut être utile. Promis je te laisse tranquille après. 😇

Modifié 8 juillet 2021 par Glub

[Spartan de DPS 115,121]

Oui tu fais très très bien de me mentionner 🙂 C'est intéressant, comme je le disais dans mes cours, tout ça était tout neuf sur le statut, avec encore peu d'exemples, d'articles, de cas de problème aussi ou même de témoignages.

Ce que dit Julien Moya a du sens, mais qu'en est-il des crowdfundings par exemple ? Ils sont aussi liés à des objets de type artisanaux et commerciaux (dans les contreparties avec très souvent des goodies, vêtements ou autre), souvent indissociables. Cela dit la majorité de ce qu'on va vendre en tant que digital painter sera dans la case reproduction (livres, posters ou autre impression).

Pour les crowdfundings je doute que l'URSSAF vérifie chaque source de revenu de vente (encore que...). Le mieux est je pense d'attendre un peu comment ça va évoluer. Affaire à suivre j'imagine. Tant mieux si tout ça se précise.

[Spartan de DPS 115,121]

Et n'hésite pas à me rementionner si tu as du neuf bien sûr, merci pour ton aide !

[Alké 9,849]

@Glub merci pour toutes ces infos, c'est toujours bon à savoir.

[Florian Rouméas 6,514]

Le 7/8/2021 à 4:10 PM, Spartan de DPSchool a dit :

Oui tu fais très très bien de me mentionner 🙂 C'est intéressant, comme je le disais dans mes cours, tout ça était tout neuf sur le statut, avec encore peu d'exemples, d'articles, de cas de problème aussi ou même de témoignages.

Ce que dit Julien Moya a du sens, mais qu'en est-il des crowdfundings par exemple ? Ils sont aussi liés à des objets de type artisanaux et commerciaux (dans les contreparties avec très souvent des goodies, vêtements ou autre), souvent indissociables. Cela dit la majorité de ce qu'on va vendre en tant que digital painter sera dans la case reproduction (livres, posters ou autre impression).

Pour les crowdfundings je doute que l'URSSAF vérifie chaque source de revenu de vente (encore que...). Le mieux est je pense d'attendre un peu comment ça va évoluer. Affaire à suivre j'imagine. Tant mieux si tout ça se précise.

En dehors du crowdfunding j'ai pu observer qu'on peut vendre des goodies (mugs & cie) sous le statut d'artiste-auteur via les plateformes comme Redbubble car l'administration et le mode de rémunération en fait un diffuseur... on n'intervient pas dans la fabrication, la vente (même si on fait la promo 😛) et c'est la plateforme qui redistribue la part qui nous est dû ; la plateforme est notre client, pas l'acheteur du produit fini. Pareil pour Patreon, Tipeee etc... en rentre la rémunération perçue comme une prestation pour un diffuseur me semble t-il...

Pour le financement participatif, il y a surtout d'autres règles genre que la contrepartie corresponde à peu près au montant récolté ; les contreparties ne doivent cependant pas être vraiment ce qui est surveillées... mais plutôt la nature du projet de la campagne ! Tout comme on ne va pas rentrer chaque "don" en comptabilité mais juste ce qu'on a obtenu de la plateforme (ouuuf ^^).

Je me doute que tu sais la plupart des choses, c'est plus un message à titre informatif aux passants. 😁

Modifié 17 septembre 2021 par Glub
fotes XD