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Bonjour,

Je suis un peu confuse concernant le code APE que j'ai reçu lorsque j'ai envoyé mon formulaire sur INPI: 1813Z. Je sais qu'il me faudrait plus le 9003A. Je me suis inscrite en micro-entreprise et pas en artiste auteur et je ne suis pas passée par la MDA. 

Donc je me demandais ce qu'il fallait que je coche comme case pour avoir le bon code ?

Si quelqu'un qui a eu le bon code et qui s'est inscrit en micro-entrepreneur et non en artiste auteur pourrait éclairer ma lanterne ce serait super 🙏

Merci par avance !

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  • 1 month later...

Salut, il m'est arrivé la même chose, j'ai fait une demande de modification. Je mettrai un message ici pour dire si le changement a marché. Par contre je ne sais pas ce que j'ai mal fait, j'ai suivi mot pour mot la démarche de Spartan, même dans la description d'activité (pour être sure). Mais évidemment les champions de l'administration se sont dit tiens tiens concept art ça fait penser à l'imprimerie toussa toussa, le nettoyage des pierres lithographique, allez hop on la met là-dedans !
Mon message va pas aider grand monde, peut être il faut éviter les mots comme concept art pour pas les embrouiller, rester sur des mots validés par l'académie française comme illustration, dessins, créations artistiques, croquis, art de galerie, etc.

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@bottedefoinmoi ils m'ont mise dans un truc type "sculpture de bois" jpp 😭. J'ai fait exactement comme c'était dit dans la vidéo.

J'ai rappelé l'URSSAF et ils m'ont dit qu'il fallait voir ça avec l'INSEE. Donc j'ai envoyé un mail le 18 octobre et depuis j'attends.

J'hésite à aller les harceler avec 15 mails d'un coup. Mais ça ne fait pas très pro. 😭

 

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Bonjour, si jamais quelqu'un vient sur ce topic pour le même problème, je précise que ma situation a été reglée grâce aux démarches mentionnées au dessus. Et rapidement en plus 🙂 j'ai  dans le bon code ape finalement. Belle journée !

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Bonsoir,

J'ai déjà effectué les démarches que tu as décris au-dessus. J'ai peut-être cependant mal rempli le tableau de la liste d'activités exercée, et c'est éventuellement pour ça qu'ils ne l'ont pas pris en compte.@bottedefoinqu'as-tu mis pour désignation de l'activité, effectif salarié et pourcentage du CA ?

Je te remercie par avance pour ta réponse. 🙏

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Je n'ai pas rempli le tableau d'activité car ils ne le demandent pas quand l'entreprise est créée depuis moins d'un mois, ce qui était mon cas. Donc un simple message a suffit. Et j'ai eu une réponse en deux jours à peine.

Ca ne t'aide surement pas beaucoup.. envoie leur un autre mail depuis le lien que je t'ai mis plus haut, je pense que c'est le seul moyen.

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