droits d'auteur illustration de couv

[Scrihb 3,863]

Bonjour, voilà j'ai effectué un devis pour une illustration de couverture de roman pour une maison d'édition Française.

Elle compte faire un tirage de 300 exemplaires pour commencer.

Donc je lui est évalué le prix de la cession de droits d'auteur, en fonction de la durée d'exploitation (10 ans) et de sa diffusion (national) + des 300 exemplaires.

Dans le cas ou elle doit réimprimer des exemplaires, une fois les 300 écoulés, dois t'elle repayer des droits  ? 

Je pense que oui ? 

Merci pour vos conseils et réponses.

 

[Yun77 28,421]

Salut !

Je pense pas dire de bêtise en répondant oui puisque tu as mis 300 exemplaire dans tes droits.

[gilles29 4,838]

Bonjour, @Scrihb et @Yun77 ! 2 ans plus tard pile poil :))

Je complète la question : Au bout des 10 ans, que se passe-t-il?

Le livre est interdit de vente ? Qui doit contacter qui ? On doit mettre un rappel sur son agenda : ) ? renégocier quoi?

Bref concrètement avez-vous une idée?

Merci beaucoup pour vos réponses ou si vous pouvez m'orienter.

Très bonne semaine

[vera 1,417]

au bout de 10 ans, normalement, il devrait y avoir une manifestation quelconque de l'éditeur signataire du contrat,
qui décrirait : l'état des ventes, l'état des stocks, et qui proposerait un avenant sur le devenir des livres concernés par ta créa
mais dans les faits, ça se passe rarement comme ça, les éditeurs laissent aller aux oubliettes

à leur décharge, c'est eux qui ont tout payé : la créa, les auteurs, l'équipe éditoriale, la fab, l'impression, la diffusion, la promo, et quand un livre ne marche pas, ils sont obligés de payer le stock, et ça, ils cherchent à éviter, un vrai poids mort dans leurs finances
donc ils s'en débarrassent en revendant le stock à un soldeur, ou si personne n'en veut ils pilonnent

donc pour répondre à ta question : au bout de 10 ans, après avoir bien relu ton contrat surtout les petites lignes (qui ont peut-être prévu l'éventualité du pilon), envoie un mail à ton éditeur, ou un courrier, (un écrit est plus prudent) pour demander des nouvelles de ton livre, en signalant que tu es prêt à signer un avenant pour prolonger l'exploitation commerciale

ceci dit, 300 ex, c'est un tout petit tirage pour un livre, certainement imprimé en numérique, en coup d'essai
si le livre avait marché, l'éditeur t'aurait rappelé pour procéder au retirage,
donc si zéro nouvelle de sa part, il y a fort à parier que le livre a fait un flop

certains éditeurs proposent aux auteurs de racheter le stock avant de le proposer aux soldeurs,
mais tout dépend du contrat, c'est le contrat de cession des droits d'auteur qui fait foi,
en vertu du droit de la propriété intellectuelle et en vertu du droit des contrats

espérant t'avoir aidé à y voir plus clair 🙂

[gilles29 4,838]

Merci @vera d'avoir pris le temps de répondre 👍! Bonne continuation ,