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Conseil SVP / Vol d'images : comment protégér mes oeuvres ?


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Bonjour

J'ai réalisé des illustrations pour le blog d'un ami en 2005, un blog un peu connu dans le monde de la recherche française.

Et un ami vient de voir dans le commerce un livre qui m'a piqué mon illustration !

Voici le blog :

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Et le bouquin :

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Y'a pas mort d'homme, ça me fait limite plaisir mais c'est quand même du vol - enfin probablement non dans la mesure où l'image n'est pas protégée... Et vu le sujet les ventes doivent pas être effroyables c'est pas grave en soi.

 

Mais j'aimerais savoir :

- comment éviter ce genre de situation?

- quelles sont les bonnes pratiques de publication / protection des illustrations ?

Je n'y connais rien si vous avez des conseils et des ressources d'infos svp je suis preneur !

 

Merci d'avance ! 🙏🏽

 

 

image.png

"Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge" Pablo P.

"It took me four years to paint like Raphael, but a lifetime to paint like a child." Pablo P.

IG : @fed_et_rico et @fede_draft_art

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Salut @federicochets

Ah ouais celle là elle est vénère. Un bouquin édité et par la région PACA en plus.
En vrai les recours sont pas si évidents, surtout si tu as fait ce dessin sans facture de ton "client" à l'époque comme c'est un ami. Cependant la date de post de l'image et le fait que tu as sans doute le document d'origine peut en prouver la paternité.

Ce que je ferai dans un premier temps serait éventuellement de contacter l'éditeur pour lui signifier que l'illustration qu'ils utilisent en couverture n'est pas libre de droit et était un travail de commande pour le bacterioblog. Que tu es flatté que ton illu ait plut au point qu'ils l'utilisent, mais que légalement tout ça ils auraient dû se renseigner quand à la paternité et la disponibilité de l’œuvre utilisée, et que tu es prêt à discuter avec eux d'un arrangement.

Là tu vois ce qu'ils te répondent, et selon soit tu passes à la phase poursuite, soit tu tourne ça à ton avantage.

Le côté poursuite va être compliqué sans facture, et sans document prouvant une paternité ou utilisation des droits. Plus le fait que ça coûte du pognon de faire ça.

L'autre technique puisqu'au final même sans ton accord il y a aujourd'hui un bouquin édité avec une de tes illu, ben c'est de l'intégrer à tes expériences professionnelles et/ou ton folio. Officialiser la chose. Au pire s'il te font la même remarque par la suite, tu pourras toujours dire que c'est donnant, donnant, ils ont pris l'image sans demander, tu prends l'expérience pro en retour, en général ça les calme, et ils vont pas rentrer dans des histoires juridiques pour les mêmes raisons. Et là dur pour eux de rééditer le bouquin, c'est pas une image sur un site qu'on peut retirer.

Enfin pour éviter ce genre de truc, dis toi que c'est impossible. Si tu as une œuvre sur le net, elle est quasi déjà certainement piquée par un obscur site d'impression chinois ou autre.
Le seul moyen de prouver la paternité d'une œuvre c'est qu'elle soit protégée et déposée, ce qui coûte des ronds, où que ton client privé le fasse de son côté, de part ses cotisations, la facturation, et différents organismes. Dans ce cas dans tous les cas, l'illustration lui appartient par contrat et la question se pose plus vraiment pour toi non plus. Si t'as fait une illustration pour un éditeur, c'est ce dernier qui veillera à ce qu'elle ne soit pas utilisée ailleurs, copyright et compagnie.

  • J'aime 1

Retrouvez mes travaux sur Mon Site / Artstation / Instagram / Youtube - Mon studio Magic Machine

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Merci beaucoup @Mao pour ta réponse très claire !

En fait je vois pas trop ce que je pourrais leur demander comme "arrangement", pour la raison que je n'ai jamais facturé d'illustration je n'ai aucune idée d'ordre de prix que je devrais communiquer. 

Des conseils ?

J'ai pas trop envie de courir après ça mais je pense que ce serait bien que je les appelle oui, ne serait-ce que pour que les choses soient dites.

"Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge" Pablo P.

"It took me four years to paint like Raphael, but a lifetime to paint like a child." Pablo P.

IG : @fed_et_rico et @fede_draft_art

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Salut @federicochets,

Ce qui est conseillé c'est plutôt le contact par écrit pour avoir des "traces/preuves". Tu peux demander une rémunération et voir si ça passe sans pour autant indiquer un montant si tu cours pas après, mais juste que ça se régularise. Tout dépend de l'acharnement que tu as sur cette affaire donc. En cas de contact c'est sans doute quand même bien d'être assez sûr/ferme sur la demande, sans pour autant paraître agressif. 🙂

  • J'aime 1
Le propre des artistes c'est de nous aider à voir ce que nous avons devant les yeux.

Portfolio : https://florianroumeas.fr/

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Carrément, merci @Glub

En fait j'ai aucunement envie d'y passer du temps et de l'énergie mais je me dis pour le principe que ce serait bien que je me motive pour 1-leur signifier qu'ils sont dans l'illégalité, et 2- trouver un arrangement minimum/maximum qui rendrait tout le monde content et/ou propre.

  • J'aime 1

"Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge" Pablo P.

"It took me four years to paint like Raphael, but a lifetime to paint like a child." Pablo P.

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  • 3 weeks later...

Hello @federicochets

C'est vrai que c'est rageant comme situation.

Fais leur remarquer que c'est ton illustration et en même temps propose leur peut-être de leur faire d'autres illustrations sous contrat ? Pour d'autres bouquins, brochures...

Ils seront peut-être moins fermés comme ça ?

  • J'aime 1
Le rock a ses raisons que la raison ne connait pas.

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Il y a 10 heures, SKARR a dit :

Hello @federicochets

C'est vrai que c'est rageant comme situation.

Fais leur remarquer que c'est ton illustration et en même temps propose leur peut-être de leur faire d'autres illustrations sous contrat ? Pour d'autres bouquins, brochures...

Ils seront peut-être moins fermés comme ça ?

Merci pour ta réponse !

Oui je pense que c'est une bonne idée. J'ai d'autres priorités de projets graphiques cependant, mais un coup de fil ça coute rien 🙂 Ca fera toujours un contact même si je doute de leur besoin en illustration, c'est toujours bien de s'en assurer 😉

 

  • J'aime 1

"Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge" Pablo P.

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Il existe une technique pour la paternité des oeuvres. On l'utilise en informatique pour protéger le code source propriétaire.

il faut mettre le document informatique, ainsi que tous les documents qui vont avec (fichiers psd,...) sur une clé usb, la mettre dans une enveloppe et la faire scellée et datée par un notaire.
En cas de litige, il "suffit" de ressortir l'enveloppe pour avoir une date légale pour les documents en question.

Cette pratique se fait couramment aux états-unis (où elle coûte une dizaine d'euros), en Belgique, on est dans les 25/30€.

Sachant qu'on peut mettre plusieurs dessins d'un coup sur la clé en question, parfois, ça peut valoir le coup.

  • J'aime 1
  • Merci ! 1

"C'est dans ses rêves que l'homme trouve la liberté, cela fût, est et restera la vérité." Keating, Cercle des poètes disparus

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  • 4 weeks later...

Hola, j'arrive peut etre un poil trop tard mais juste pour la precision.

(mes connaissances sont en droit belge ici, a voir ce que tu peux transposer en droit fr, une grosse partie de ce que j'vais dire devrais etre transposable mais si tu veux etre sur faut en discuter avec un avocat specialisé en droit des médias / a l'image / a la propriété intellectuelle)

La procédure classique c'est de contacter la ou les personnes responsables (auteur & editeur, qui devrait te renvoyer vers l'auteur si la faute vient pas d'eux ou de leur graphiste). Genre par mail, pour garder les traces et les dates. Toutes les images sont automatiquement protégées on est pas aux US avec leur systeme payant de con. Et ce meme apres ta mort (jusqu'a une certaine durée qui varie selon les pays). Le droit qui s'applique est le droit local du propriétaire de l'IP.

Dans le ou les premiers mails tu vois a l'amiable, si ca repond pas parce "qu'ils l'ont pas vu", tu fais un dernier avertissement puis t'enchaine sur un courrier de cease and desist en recommandé qui précise que tu comptes aller en justice. Le passage en justice c'est la partie reloue, ca demande de monter un dossier complet de toutes les preuves and co (sans compter les dépenses a faire pour). Vu que tu veux pas aller jusque la apparement soit tu peux quand meme envoyer les mails et voir.

Le seul truc que tu peux faire pour deposer reellement c'est ce que dit @lothindil, moi j'me souvenais de l'envoyer par la poste, scellée, et l'archiver une fois recupérée. J'me souvenais pas du notaire mais vérifie bien si c'est pris en compte par la justice en France. Normalement ca va te faciliter les procédures judiciaire mais bon c'est la solution de parano sur l'oeuvre de ta vie j'suppose ? Les fichiers sources devraient suffire. Attention si tu mets plusieurs trucs dessus, dès l'ouverture en justice les autres trucs présents dessus sautent et faudra quand meme refaire le truc si tu veux reproteger :'D Attention a  pas oublier ce que c'est et de l'ouvrir. Des que c'est plus scellé c'est fini. 

  • Merci ! 2

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Le 12/9/2020 à 1:40 PM, Petignome a dit :

Hola, j'arrive peut etre un poil trop tard mais juste pour la precision.

(mes connaissances sont en droit belge ici, a voir ce que tu peux transposer en droit fr, une grosse partie de ce que j'vais dire devrais etre transposable mais si tu veux etre sur faut en discuter avec un avocat specialisé en droit des médias / a l'image / a la propriété intellectuelle)

La procédure classique c'est de contacter la ou les personnes responsables (auteur & editeur, qui devrait te renvoyer vers l'auteur si la faute vient pas d'eux ou de leur graphiste). Genre par mail, pour garder les traces et les dates. Toutes les images sont automatiquement protégées on est pas aux US avec leur systeme payant de con. Et ce meme apres ta mort (jusqu'a une certaine durée qui varie selon les pays). Le droit qui s'applique est le droit local du propriétaire de l'IP.

Dans le ou les premiers mails tu vois a l'amiable, si ca repond pas parce "qu'ils l'ont pas vu", tu fais un dernier avertissement puis t'enchaine sur un courrier de cease and desist en recommandé qui précise que tu comptes aller en justice. Le passage en justice c'est la partie reloue, ca demande de monter un dossier complet de toutes les preuves and co (sans compter les dépenses a faire pour). Vu que tu veux pas aller jusque la apparement soit tu peux quand meme envoyer les mails et voir.

Le seul truc que tu peux faire pour deposer reellement c'est ce que dit @lothindil, moi j'me souvenais de l'envoyer par la poste, scellée, et l'archiver une fois recupérée. J'me souvenais pas du notaire mais vérifie bien si c'est pris en compte par la justice en France. Normalement ca va te faciliter les procédures judiciaire mais bon c'est la solution de parano sur l'oeuvre de ta vie j'suppose ? Les fichiers sources devraient suffire. Attention si tu mets plusieurs trucs dessus, dès l'ouverture en justice les autres trucs présents dessus sautent et faudra quand meme refaire le truc si tu veux reproteger :'D Attention a  pas oublier ce que c'est et de l'ouvrir. Des que c'est plus scellé c'est fini. 

Merci pour ces précieux conseils !

"Quand je n’ai pas de bleu, je mets du rouge" Pablo P.

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IG : @fed_et_rico et @fede_draft_art

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