Peut-on faire une cession de droit d'auteur pour une illustration tirée d'une licence ?

[Morgan 5,603]

Bonjour à tous,

Une entreprise qui vend des produits dérivés de licences connues m'a contacté afin que je réalise pour eux des concepts art tirés de plusieurs licences (Dragon Ball, One Piece, Stranger Thing, God of War, etc..). Après la réalisation de ces derniers, ils comptent montrer les concepts aux ayants droit.

Du coup, est-ce que je ne risque rien à vendre des réalisations issues de licences connues ? Même si elles seront montrées aux ayants droit avant d'être utilisé à but commercial par le client ?

Et aussi, puis-je établir une cession de droit d'auteur sur ce genre de projet ? 

Après de longues recherches, je n'ai trouvé aucune réponse à cette question... Je me tourne donc vers votre savoir afin de m'éclairer 🙏

Je vous remercie d'avance pour vos réponse ! 

[Mao Mornity 26,869]

Salut @Morgan
 

La réponse est non. Seul le propriétaire de la licence peut en faire commerce ou commander. L’autorisation se demande en amont. Et surprise en général ils la donnent pas. 
 

Donc là au mieux ils vont demander d’arrêter le projet. Tu ne peux pas demander de droits sur une licence qui ne t’appartient pas et pas en faire commerce. Techniquement même le fan art n’est pas autorisé, même si ça reste en zone grise et que tout le monde s’en accommodé général. 
Après y a des artistes qui se gênent pas, mais vaut mieux pas être dans le coin quand un éditeur décide de faire le ménage. 

[Morgan 5,603]

Salut @Mao Mornity

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de m'apporter des réponses, effectivement c'est ce qui me paraissait le plus logique mais je n'en étais pas sûr à 100%. 

D'ailleurs, j'en profite pour poser une autre question. Est-ce qu'un client est éligible à un remboursement pour les droit d'auteur ?

Par exemple, suite à un abandon de projet où il n'a pas exploiter mes dessins (qui devaient être imprimés sur 500 flyers), dois-je le rembourser ce qu'il a payer pour ce droit ?

 

[Xuan 14,662]

Salut @Morgan

Je ne suis pas expert, donc on m'indiquera si je raconte n'importe quoi, mais si je comprends bien tu as facturé des droits d'auteurs à un client, le client t'as payé, mais finalement le client n'a pas fait l'impression et a payé les droits d'auteurs "pour rien", donc tu souhaiterais le rembourser ?

A toi de voir si tu souhaites faire un geste commercial, mais honnêtement, à partir du moment où ça été mis sur devis, facturé et payé et que toi tu as fait ton taf de dessinateur, à mon avis tu n'as pas à rembourser. C'est un peu comme si quelqu'un achetait un gâteau d’anniversaire chez un pâtissier, puis finalement revenait 30 minutes plus tard rendre le gâteau en disant que la fête a été annulée...

A la limite, si tu viens à peine de finir cette mission et que le client t'a tout juste annoncé qu'il n'avait plus besoin des droits d'auteurs, ça pourrait passer pour moi. D'un autre côté, certains pros pourraient dire que c'est problématique : on gère notre temps et notre argent, on prend une mission de durée X et facturée Y + droits d'auteurs, et au final on doit rembourser les droits d'auteurs. Dans cette situation, je me dirais "si j'avais su, j'aurais pris une autre mission qui m'aurait peut-être rapporté plus pour un travail similaire".

Il faudra aussi s'assurer que le client est honnête et ne fera pas finalement d'impression sans avoir payé les droits d'auteurs, et rien que ça c'est tout une autre histoire : comment s'assurer que nos clients n'exploitent pas nos projets n'importe comment.

[Morgan 5,603]

Salut @Xuan

Oui c'est exactement ça, plus précisément c'est lui qui souhaite être payé ! Sinon je te rejoins totalement, à partir du moment où ça a été facturé et payé, on ne peut plus revenir sur les clauses du contrat (normalement). Je rejoins notamment ton avis par rapport au temps et à l'argent, parfois on peut être amené à faire un choix entre deux projets, si il faut rembourser des droits d'auteur à cause d'un projet annulé, on peut être amené à regretter de ne pas être parti sur une autre mission qui pouvait être potentiellement plus rentable !

Et surtout, la dernière partie que tu as mentionné, il nous ait quasiment impossible de savoir si le client reviendra sur sa décision et fera des impressions gratuitement dans notre dos...

En tout cas merci beaucoup pour ta réponse, là je suis fixé 😉